Mentions légales

Réalisation du site :
Site développé par ARTCOM
18 Chemin du Mistral
13113 Lamanon
Tél : 04 90 56 01 24

Responsable de la publication :
Mairie de Lamanon
34 Grand’rue
13113 Lamanon
Tél. : 04 90 59 56 07
Courriel : mairie@lamanon.fr

Protection des données :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés et au Règlement européen concernant la protection des données personnelles entrant en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie par courrier électronique à l’adresse mairie@lamanon.fr ou par voie postale à l’adresse de la mairie.

Droits d’auteur – Copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
1. Diffusion gratuite ;
2. Pas de modification ni altération d’aucune sorte des documents reproduits ;
3. Citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.senas.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement